Commune de Lussy-sur-Morges

Séance du Conseil général du 20 juin 2017.1

  • préavis No 5-2017 - Comptes 2016
  • préavis No 6-2017 - Rapport de gestion 2016
  • préavis No 7-2017 - Arrêté d’imposition 2018

 

 

Séance du Conseil général du 28 mars 2017

  • préavis No 01-2017 - Demande de crédit - Déviation du collecteur d’eau claire situé sur la Parcelle No 62 - accepté à l'unanimité
  • préavis No 02-2017 - Demande de crédit - Maison de commune - Mise en conformité - adopté à la majorité, 1 abstention
  • préavis No 03-2017 - Demande de crédit - Maison de commune - Revalorisation de l’ancien local de la Poste - adopté à la majorité, 1 abstention
  • préavis No 04-2017 - Demande de crédit - Maison de commune - pose de panneaux photovoltaïques  - accepté à l'unanimité

 


 

Séance du Conseil général du 22 novembre 2016

  • préavis No 13-2016 - Fixation des indemnités de la municipalité - accepté avec amendement *
  • préavis No 14-2016 - Budget 2017 - adopté avec amendement*
  • préavis No 15-2016 - Détermination du plafond d’endettement pour la législature 2016-2021 - adoptée avec une abstention

Tous les documents (préavis) sont à télécharger ici

 

Séance du Conseil général du 4 octobre 2016

 

  •  préavis No  9-2016 - Acquisition et aliénation d’immeubles
  •  préavis No 10-2016 - Demande d’autorisation générale de plaider
  •  préavis No 11-2016 - Réfection place de jeux
  •  préavis No 12-2016 - Création association intercommunale et Statuts AIRADT.

Tous les préavis ont été acceptés à l'unanimité.

Les documents (préavis) sont à consulter ici

Séance du Conseil général du 21 juin 2016

  • Préavis municipal no 1-2016 - Comptes 2015
  • Préavis municipal no 2-2016 - Rapport de gestion 2015
  • Préavis municipal no 3-2016 - Arrêté d’imposition 2017
  • Préavis municipal no 4-2016 - Modifications des statuts de l’ASISE
  • Préavis municipal no 5-2016 - Intégration de la commune de Lussy-sur-Morges au groupement forestier de Ballens-Mollens
  • Préavis municipal no 6-2016 - Adoption de la convention modifiée entre les communes partenaires des TPM
  • Préavis municipal no 7-2016 - Création d’un plafond d’endettement pour l’association des communes Police Région Morges (PRM)

Tous les préavis ont été acceptés à l'unanimité.

 

Les documents sont à consulter ici