Commune de Lussy-sur-Morges

Séance du Conseil général du 22 novembre 2016

  • préavis No 13-2016 - Fixation des indemnités de la municipalité - accepté avec amendement *
  • préavis No 14-2016 - Budget 2017 - adopté avec amendement*
  • préavis No 15-2016 - Détermination du plafond d’endettement pour la législature 2016-2021 - adoptée avec une abstention

Tous les documents (préavis) sont à télécharger ici

 

Séance du Conseil général du 4 octobre 2016

 

  •  préavis No  9-2016 - Acquisition et aliénation d’immeubles
  •  préavis No 10-2016 - Demande d’autorisation générale de plaider
  •  préavis No 11-2016 - Réfection place de jeux
  •  préavis No 12-2016 - Création association intercommunale et Statuts AIRADT.

Tous les préavis ont été acceptés à l'unanimité.

Les documents (préavis) sont à consulter ici

Séance du Conseil général du 21 juin 2016

  • Préavis municipal no 1-2016 - Comptes 2015
  • Préavis municipal no 2-2016 - Rapport de gestion 2015
  • Préavis municipal no 3-2016 - Arrêté d’imposition 2017
  • Préavis municipal no 4-2016 - Modifications des statuts de l’ASISE
  • Préavis municipal no 5-2016 - Intégration de la commune de Lussy-sur-Morges au groupement forestier de Ballens-Mollens
  • Préavis municipal no 6-2016 - Adoption de la convention modifiée entre les communes partenaires des TPM
  • Préavis municipal no 7-2016 - Création d’un plafond d’endettement pour l’association des communes Police Région Morges (PRM)

Tous les préavis ont été acceptés à l'unanimité.

 

Les documents sont à consulter ici

 


 

Séance du Conseil général du 24 novembre 2015

  • Préavis municipal no 5-2015 - Budget 2016 - Accepté à l'unanimité
  • Préavis municipal no 6-2015 - Maison de commune -  Renouvellement du chauffage pour une meilleure efficacité énergétique - Accepté à la majorité
  • Préavis municipal no 7-2015 - ARASMAC - modification des statuts - Accepté à l'unanimité

Les documents (préavis) sont à consulter ici

 


 

Séance du Conseil général du 16 juin 2015

 

  • Préavis No 1-2015 - Comptes 2014 - Accepté à l'unanimité
  • Préavis No 2-2015 - Rapport de gestion 2014- Accepté à l'unanimité
  • Préavis No 3-2015 - Arrêté d’imposition 2016 - Accepté à l'unanimité
  • Préavis No 4-2015 - Règlement communal émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire - amendé à l'article 3, 4, 5, 7, 10 et nouvel article No 11. Les six amendements ont été acceptés. Le règlement amendé a été approuvé à la majorité.

Les documents sont à consulter ici