Commune de Lussy-sur-Morges

Séance du Conseil général du 24 novembre 2015

  • Préavis municipal no 5-2015 - Budget 2016 - Accepté à l'unanimité
  • Préavis municipal no 6-2015 - Maison de commune -  Renouvellement du chauffage pour une meilleure efficacité énergétique - Accepté à la majorité
  • Préavis municipal no 7-2015 - ARASMAC - modification des statuts - Accepté à l'unanimité

Les documents (préavis) sont à consulter ici

 


 

Séance du Conseil général du 16 juin 2015

 

  • Préavis No 1-2015 - Comptes 2014 - Accepté à l'unanimité
  • Préavis No 2-2015 - Rapport de gestion 2014- Accepté à l'unanimité
  • Préavis No 3-2015 - Arrêté d’imposition 2016 - Accepté à l'unanimité
  • Préavis No 4-2015 - Règlement communal émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire - amendé à l'article 3, 4, 5, 7, 10 et nouvel article No 11. Les six amendements ont été acceptés. Le règlement amendé a été approuvé à la majorité.

Les documents sont à consulter ici

 


 



Séance du Conseil général du 28 octobre 2014

  • Préavis municipal no  10-2014 - Demande d’adhésion à « Région Morges » - Accepté à l'unanimité
  • Préavis municipal no  11-2014 - Arrêté d’imposition 2015 - Accepté à l'unanimité
  • Préavis municipal no  12-2014 - Budget 2015 - Accepté à l'unanimité

Les documents sont à consulter ici : préavis 10 à 12


 

 

Séance du Conseil général du 17 juin 2014

Préavis No 5-2014 - Comptes 2013 - accepté à l'unanimité
Préavis No 6-2014 - Rapport de gestion 2013 - accepté à l'unanimité
Préavis No 7-2014 - Règlement du Conseil général - amendé à l'article 1er et 48 - Les deux amendements ont été acceptés. Le règlement amendé a été approuvé à la majorité.
Préavis No 8-2014 - Transformation, aménagement de l’annexe, Garderie Dame Tartine - refusé
Préavis No 9-2014 - STEP - Equipements complémentaires de la station d’épuration - accepté à l'unanimité.

 Les documents sont à consulter ici : préavis 05 à 09


 

Séance du Conseil général du 1er avril 2014

  • Préavis municipal no 1-2014 - Adhésion à l’association régionale touristique - Morges. Accepté à l'unanimité
  • Préavis municipal no 2-2014 - Adoption du Règlement concernant le subventionnement des études musicales. Accepté à l'unanimité
  • Préavis municipal no 3-2014 - Demande de crédit pour la réalisation des arrêts de bus « Village » et « Riettaz ». Accepté à l'unanimité
  • Préavis municipal no 4-2014 - Demande de crédit pour la création d’une passe à poissons sur le Boiron. Accepté à l'unanimité.

Les documents sont à consulter ici : préavis 01 à 04