Commune de Lussy-sur-Morges
  • Préavis municipal no  10-2014 - Demande d’adhésion à « Région Morges » - Accepté à l'unanimité
  • Préavis municipal no  11-2014 - Arrêté d’imposition 2015 - Accepté à l'unanimité
  • Préavis municipal no  12-2014 - Budget 2015 - Accepté à l'unanimité

Les documents sont à consulter ici : préavis 10 à 12


 

 

Préavis No 5-2014 - Comptes 2013 - accepté à l'unanimité
Préavis No 6-2014 - Rapport de gestion 2013 - accepté à l'unanimité
Préavis No 7-2014 - Règlement du Conseil général - amendé à l'article 1er et 48 - Les deux amendements ont été acceptés. Le règlement amendé a été approuvé à la majorité.
Préavis No 8-2014 - Transformation, aménagement de l’annexe, Garderie Dame Tartine - refusé
Préavis No 9-2014 - STEP - Equipements complémentaires de la station d’épuration - accepté à l'unanimité.

 Les documents sont à consulter ici : préavis 05 à 09


 

  • Préavis municipal no 1-2014 - Adhésion à l’association régionale touristique - Morges. Accepté à l'unanimité
  • Préavis municipal no 2-2014 - Adoption du Règlement concernant le subventionnement des études musicales. Accepté à l'unanimité
  • Préavis municipal no 3-2014 - Demande de crédit pour la réalisation des arrêts de bus « Village » et « Riettaz ». Accepté à l'unanimité
  • Préavis municipal no 4-2014 - Demande de crédit pour la création d’une passe à poissons sur le Boiron. Accepté à l'unanimité.

Les documents sont à consulter ici : préavis 01 à 04

 

  • Préavis municipal no 5-2013 - Equipement des parcelles 626-628. Adopté à l'unanimité.

  • Préavis municipal no 6-2013 - Arrêté d’imposition 2014. Adopté à la majortié.

  • Préavis municipal no 7-2013 - Budget 2014. Adopté à la majorité.